Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVI
SOCIETE NOVI-P.B.

Numéro de dépôt :
1006213
Date de dépôt :
08/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOVI

Déposée le 8 décembre 1976 par SOCIETE NOVI-P.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOVI-P.B. domicilié(e) (S.A.) 8 à 22, rue des Vignes 93500 PANTIN - France.

La marque NOVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NOVI est expirée depuis le 8 décembre 1986.

SOCIETE NOVI-P.B a également déposé les autres marques suivantes : NOVI PB


SOCIETE NOVI-P.B. - (S.A.) 8 à 22, rue des Vignes 93500 PANTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010

Inscription le 13 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°167633 - Publication au BOPI 1994-01-13

Inscription le 23 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161277 - Publication au BOPI 1993-07-23

Inscription - Transmission de propriété n°19482 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19483 - Publication au BOPI

Dispositif électrique d'allumage des moteurs et dispositif électrique de démarrage pour moteur fixe;dispositif électrique de démarrage des automobiles;installations électriques d'éclairage des véhicules automobiles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.